Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

1 résultat pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "11/06/2015" du filtre Date de séance

portant fixation du prix de journée 2015 du service d'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 11/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page